Accueil > Tous les articles > Square de la Maladrerie : les enfants prennent la main > L’arrêté est sur la table > Poster un message

Poster un message

En réponse à :

L’arrêté est sur la table

12 juillet 2019 08:36, par André Narritsens

Dans un courrier disponible sur le site de la ville, Meriem Derkaoui présente la démarche qui a conduit à la rédaction de l’arrêté sur l’abattage des arbres du square de la Maladrerie.
Nous reviendrons lundi sur cette affaire et essaierons de
définir la ligne f’action à mettre en œuvre dans la période qui vient.
S’agissant du delai de rédaction de l’arrêté je souhaite indiquer que la sécurisation juridique du texte appelait consultations et discussions pointues.
C’est ce qui a été fait : il en résulte un long texte très argumenté qui peut produire une jurisprudence (...)

modération a priori

Ce forum est modéré a priori : votre contribution n’apparaîtra qu’après avoir été validée par un administrateur du site.

Qui êtes-vous ?
Votre message
  • Pour créer des paragraphes, laissez simplement des lignes vides.