Intervention de J.J. Karman - Conseil municipal du 26 mars 2009

"Eh bien nous allons voter contre vos augmentations insupportables et votre attitude de complaisance envers le gouvernement."

samedi 4 avril 2009

Avant d’analyser votre proposition de budget 2009, je souhaite revenir sur la séance du Conseil consacrée aux orientations budgétaires. A cette occasion j’ai entendu notre collègue Malika Ahmed, nous dire que si elle avait eu connaissance du rapport Klopfer de 2004 elle aurait été pour l’augmentation des impôts.

Et bien j’ai retrouvé le rapport d’analyse financière du cabinet Michel Klopfer et le document de "Déxia crédit local" que j’avais présenté devant le Conseil municipal le 5 février 2004. (Un bureau municipal exceptionnel, dont Malika Ahmed était membre, lui a été consacré également). J’y ai proposé, en accord avec le Maire Pascal Beaudet, 4 orientations :

• 1) un virage sur le budget de fonctionnement pour revenir partout à la moyenne des villes comparables.

• 2) une augmentation limitée des impôts de 3,7% et non 13 à 16% comme vous vous apprêtez à le faire.

• 3) la suppression du budget supplémentaire. Ce qui se traduisait principalement par l’incorporation total du compte administratif dans le budget primitif. Chose que vous ne pouvez pas faire, car vous utilisez totalement votre 1er budget.

• 4) réduction de l’endettement global de la ville.

Peut-être que notre collègue Malika Ahmed n’était pas présente à ce Conseil et à ce Bureau municipal. Une précision, même, d’après mes notes, notre collègue Abderrahim Hafidi avait souligné la clarté de l’exposé et l’avait approuvé. Il est vrai que depuis les choses ont beaucoup changé.

Pour en revenir à notre collègue Abderrahim HAffidi, vous vous rappelez que lors du dernier Conseil il a annoncé, dans son argumentation, que j’avais, il y a plusieurs années, donné une interview à la revue Capital ; je me dois de lui dire, après vérification, que sa mémoire commence à fléchir car je n’ai jamais donné une telle interview.

Sur ces quatre orientations de 2004, alors que nous avons continué à avoir un budget d’investissement de haut niveau, nous n’avons été en échec que sur une seule de ces orientations, celle de la ligne budgétaire du personnel.

Soyons clairs, ce n’est pas la faute du personnel et il n’est pas juste de lui faire supporter une partie du fardeau comme vous le faîtes. La cause est qu’il faut plus de personnel pour rendre les services nécessaires à une population à dominante pauvre voire très pauvre, qu’à une population comme celle de Neuilly-sur-Seine, Monsieur le Maire. Même chose pour la lutte contre l’habitat insalubre ou la gestion de la caisse des écoles etc .… Ajoutons les cent emplois jeunes que le gouvernement ne finançait plus et que nous avons intégrés dans nos effectifs. Là non plus, le maire de Neuilly n’a pas eu à faire face à cette question. Pour ces jeunes, il fallait le faire et nous l’avons fait !

La vraie responsable de nos difficultés passées, présentes et malheureusement à venir, c’est la politique du gouvernement envers les collectivités locales, qui sont toutes en difficulté, à différents degrés. Trois exemples qui pèsent lourdement sur les finances d’Aubervilliers :

1. Les subventions d’état versées en fonction du nombre d’habitants. Cette année vous touchez 2,5 millions € de plus que l’an dernier, en fonction des 74000 habitants de notre ville. Nous, nous ne touchions cette subvention, depuis 1999, que sur la base de 63000 habitants. Le Maire est content de ce réajustement, nous aussi, et je précise bien à notre collègue Edgar Minimbu, pour éviter un nouveau mal entendu, que moi aussi je suis content ; cela n’est pas contradictoire avec mon souhait de ne pas trop dépasser le chiffre de 80 000 habitants.

Mais pourquoi le Maire épargne-t-il le gouvernement des critiques nécessaires ? Car enfin, ces 2,5 millions € ne sont que justice ; l’état nous doit toujours le non-réajustement de cette subvention pendant neuf ans. Pendant cette période, pour une population plus nombreuse, nous avons, par exemple, assurer la construction d’écoles, la rénovation de cantines scolaires et des interventions dans de nombreux autres secteurs, sans percevoir les subventions correspondantes. Le gouvernement nous doit, sur cette base, entre 15 et 20 millions €. Si nous avions eu cette somme, les comptes seraient largement équilibrés.

2. Deuxième cause : la taxe professionnelle touchée par Plaine Commune et dont une partie nous est reversée. Alors que la taxe a augmenté d’année en année du fait, entre autres, de nos zones d’aménagements concertés, crées et financées en grande partie sur le budget d’Aubervilliers, ce qui a grevé grandement notre dette, nous touchons un reversement toujours calculé sur la base de la taxe professionnelle de 2004.

3. Troisième élément ; la diminution de la taxe professionnelle décidée par le ministre Strauss-Kahn, devait être compensée totalement ; elle l’est de moins en moins au fil des années. Là aussi, ce sont des millions d’euros qui manquent.

Au total, la vraie cause des problèmes passés et présents c’est l’attitude du gouvernement envers notre commune.

De plus, ce gouvernement menace une nouvelle fois notre ville, puisque le comité Balladur et son vice-président Mauroy (qui a voté 89% des mesures dont celle qui dit, je cite : « L’objectif à atteindre est, à terme, que les intercommunalités se transforment en communes de plein exercice, ce qui permettrait à la France de compter des communes fortes, en nombre raisonnable »). Avec la suppression des cantons, cela va très bien, je cite une nouvelle fois le rapport, « avec La cohérence de ses engagements européens ».

Il va falloir défendre notre ville d’Aubervilliers, cette ville solidaire, ouverte à des coopérations avec d’autres, mais qui ne veut pas disparaître.

L’annonce d’une nouvelle menace, qui circule depuis quelques semaines, de couper notre ville en deux pour les futures élections législatives est aussi inacceptable, c’est un défi que nous devons relever dans l’union. Ne sous-estimons pas ces menaces.

J’ai participé à plusieurs des rencontres de quartiers sur les orientations budgétaires. Je dois féliciter le maire pour sa reconnaissance honnête, que tous les grands projets structurants qui permettent le développement actuel d’Aubervilliers sont l’œuvre de l’équipe précédente dirigée par le maire communiste Pascal Beaudet.

Vous voulez donc faire supporter à la population d’Aubervilliers une hausse des taux des impôts locaux de 13 à 16%. Si on y ajoute la hausse gouvernementale des bases de 2,5% et l’augmentation des taux du Conseil Général de 7%, que je n’ai pas votée, vous aboutissez à des augmentations records. Par exemple, pour les familles habitants en HLM, une augmentation entre 200 et 240 euros, soit une augmentation réelle de 18% pour la taxe d’habitation, et pour les copropriétaires, que vous dites vouloir garder, une augmentation de 450 à 500 euros, soit une augmentation réelle de 23% de la taxe du foncier bâti, en plus des 18% de la taxe d’habitation. C’est insupportable !

Nous nous sommes rencontrés, à deux reprises vendredi dernier, je vous ai dit qu’il n’était pas possible de faire supporter les carences de l’Etat par les seuls contribuables et employés de la ville. Nous vous avons fait des propositions d’étalement de la hausse sur plusieurs années et de construire ensemble une démarche de lutte envers le gouvernement pour le remboursement des sommes dues. Vous avez répondu que vous ne vouliez pas quémander auprès de l’Elysée. Et bien nous allons voter contre vos augmentations insupportables et votre attitude de complaisance envers le gouvernement.

Pour terminer quelques remarques sur votre exposé :

1. C’est bien votre deuxième budget

2. Comme je le disais lors du dernier Conseil, il ne faut pas surestimer les indicateurs d’épargne brute et de taux d’épargne brute. La preuve aujourd’hui, en un exercice, nous allons nous retrouver dans la situation de 2004/2005.

3. En un an vous avez augmenté de plus de 3 millions € la dette de la ville, je souhaite que vous ne preniez pas exemple sur la ville de Pantin, ville à direction socialiste depuis 7 ans et dont la dette est la plus élevée du département.

4. Sur la politique dynamique d’investissement, une seule remarque : il faut savoir aller à son rythme, en fonction de ses moyens.

5. Vous annoncez une augmentation du budget du personnel de 2,76% et vous dites aussi aux syndicats, qu’il y a une possible prise en compte d’1/3 du régime indemnitaire. Quand on sait que le déroulement des carrières représente 2 à 2,5%, nous pouvons en conclure qu’il y a tromperie.

6. Pour les subventions aux associations, nous sommes très interrogatifs et inquiets, quand on sait qu’il y a une vingtaine de nouvelles subventions pour un total de 30.000 €, qu’une quinzaine d’autres sont réduites et une vingtaine sont supprimées. Nous ne sommes pas contre toutes évolutions liées a des changements de situation, mais quand on sait qu’une association dit tout haut que vous lui avez fait des promesses au moment des élections en échange d’un apport de voix, cela nous laisse très, très interrogatif.

7. Vous citez l’augmentation de 9,8% de la ville de St-Denis. Avec cette augmentation, elle restera une des villes où l’impôt est le moins élevé. Alors que l’impôt à Aubervilliers sur le foncier bâti sera un des plus élevés du département. Le vote du budget de Saint-Denis a eu lieu hier au soir, et bien qu’a fait le groupe socialiste ? Son président a parlé pendant une heure, il a demandé un vote chapitre par chapitre et a voté contre la totalité du budget.

8. Ici, à Aubervilliers, vous avez 2,5 millions € de plus pour le nombre d’habitants et 6,5 millions € de plus de rentrée fiscale ; et vous nous dîtes ne pas pouvoir faire moins pour les impôts. Une nouvelle remarque, nous, nous n’avions pas ces 9 millions € et notre budget était équilibré sans augmentation des impôts. Alors, encore une fois, si vous divisez par deux l’augmentation des impôts qui sont insupportables pour les habitants de notre ville, nous ne voterons pas contre.

12 Messages

  • Longitude Le 5 avril 2009 à 17:55, par Ernesto

    Un grand merci pour nous permettre de lire les interventions du groupe lors du Conseil municipal consacré au budget.

    Un regret cependant : les citoyens devraient disposer de comptes rendus (au moins synthétiques mais tout de même exhaustifs) des débats de l’assemblée municipale. Il n’en est rien pour l’instant. Aubermensuel donne une version très superficielle et très incomplète et le site de la ville ne reprend que le papier du magazine municipal et ne donne à lire que le texte des délibérations votées.

    Nous approchons d’une année de mandat et le temps est sans doute venu de procéder à une analyse politique et détaillée de ce qui s’est passé.
    La démocratie en a vraiment besoin.

    Nota : J. Salvator déclare qu’il ne mendiera pas des crédits à l’Etat. Soit. Mais qui, à Aubervilliers, a jamais mendié quoi que ce soit ?
    De plus je me souviens très bien que le même J. Salvator interpelé lors d’une réunion (à vrai dire assez hystérique) de fin de campagne électorale, à propos des moyens dont il disposerait pour satisfaire ses promesses avait déclaré avec vigueur et agacement : "Ne vous inquiétez pas, j’ai le bras long"... et la sébile au bout des doigts ?

  • Ah, que la lecture d’Auber mensuel d’avril est édifiante !C’est l’amnésie générale du côté de la nouvelle équipe municipale !
    1) Incontournable hausse des impôts (non, non, ce n’est pas un poisson d’avril !)
    Le maire :"Nous prendrons des mesures d’accompagnement à l’automne lorsque les feuilles d’mpôts touberont " (c’est vrai que ce sera la saison !)
    Il enverra les contribuables au CCAS, dont il a diminué la subvention de façon substancielle ?
    2) La tribune des élus socialistes : Alors en 2006 on leur aurait caché (qui ? le Maire P Beaudet ? le 2° adjoint Jacques Salvator ? l’adjoint aux finances J J Karman ?)l’état des finances ?
    Les élus socialistes veulent-ils se dédouaner et faire porter la responsabilité de cette augmentation scandaleuse à l’ancienne équipe, dont ils ont été partie prenante jusqu’au bout ?
    Les interventions sur ce blog de P Beaudet et J J
    Karman raifraichissent la mémoire
    3) Malika Ahmed, effrayée (déjà ?!) par des problèmes du commerce
    4) Le PRG a perdu son leader ? plus de photo, ni de signature de Mr Hafidi. A-t-il peur d’être reconnu dans la rue et de devoir se justifier ?
    Franchement,l’amménisie frappe durement cette nouvelle équipe, dont, je dois le rappeler 11 siégeaient déjà auparavent, et quasiment tous au Bureau municipal.
    Quelle bande de Pinocchio !!!!!!

  • Ohé les communistes d’Aubervilliers !
    L’augmentation de 12% à La Courneuve, vous en pensez quoi ???
    Vérité au-delà des Pyrénées, erreur au-deçà ...
    Ou bien 1% de moins suffit à votre bonheur.

  • "Eh bien nous allons voter contre vos augmentations insupportables et votre attitude de complaisance envers le gouvernement." Le 8 avril 2009 à 20:55, par La solution aux impôts locaux, ici et ailleurs.....

    Le maire de la Courneuve n’a qu’à inviter le maire de Neuilly. Chez nous, cette visite a non seulement été appréciée, mais surtout, ça a tout réglé.

  • Dans chaque ville les élus gèrent leur budget et décident en responsabilité du montant de la fiscalité. Le fait que le conseil municipal de la Courneuve augmente les impôts locaux de 12% ne change rien au jugement porté sur l’augmentation abusive votée par les seuls socialistes d’Aubervilliers. On peut toujours chercher à se défendre en prenant des exemples au-dela des "frontières" d’Aubervilliers, il n’en reste pas moins qu’une mauvaise décision reste une mauvaise décision. Et puis quitte à comparer, autant tout dire : Fiscalement, ce qui compte, c’est le montant des taux. Avec 13% d’augmentation, Aubervillers aura un taux de 15,41%. Avec 12% d’augmentation, le taux de La Courneuve ne sera que de 9,33% ; sur la feuille d’impôt, ce n’est pas du tout la même chose monsieur le faux contribuable de la Courneuve.

  • Sur les taux, pour être tout à fait juste, il faudrait préciser que 22 villes du 93 ont, en 2009, des taux supérieurs à celui d’Aubervilliers et seulement trois ville sous la barre des 10% comme la Courneuve.
    La première place revenant à Sevran avec 22,23 %.
    Il faut effectivement comparer des choses comparables.
    Mais la vraie question reste celle de l’inégalité face aux impots locaux et d’une réforme en profondeur, arlésienne des programmes électoraux, de ceux-ci.

  • Et la Taxe professionnelle ? Le 9 avril 2009 à 18:19, par Ernesto

    J’observe que seuls les taux des taxes d’habitation et foncière sont relevés. Or, il existe un troisième impôt local, la taxe professionnelle, dont le taux reste inchangé.

    Lors d’une présentation des orientations budgétaires, J. Salvator a déclaré que des dispositions légales empêchaient de modifier le taux cette année.
    C’est sans doute exact mais j’aimerai qu’on éclaircice ce point.

    Peut-on penser à un relèvement du taux de TP pour l’année prochaine ? Ce ne serait que justice.

  • Monsieur Bébert,

    A travers votre remarque, vous soulevez le problème qu’ont les collectivités locales à boucler leur budget du fait des charges de plus en plus lourdes qui pèsent sur elles. Je vous propose d’être à la co-initiative d’une interpellation de l’Etat sur ces questions, par exemple sur un thème comme celui de la construction des écoles. Si la Ville bénéficie d’une dotation en rapport avec le chiffre de sa population cette année, ce n’était pas le cas les années précédentes. Ce qui a pénalisé la municipalité conduite par Pascal Beaudet, mais nous le payons aussi aujourd’hui car le désendettement de 3 millions d’euros opéré pendant trois ans aurait pu être plus important et le financement des investissements plus élevé.

    Nous avions en son temps organisé des signatures de pétition devant les écoles, ce qui était un moyen d’interpeller l’Etat ; nous pourrions ensemble réitérer ce type d’initiative ou une autre forme d’interpellation des pouvoirs publics. Cela permettrait de replacer le problème sur un fond de justice sociale entre les territoires. Et accessoirement, donner une autre image de la ville que celle qui a été promue par l’invitation faite au maire de Neuilly. Celle ci a donné l’impression qu’on règlerait certains problèmes en vertu du bon vouloir des riches d’aider les pauvres. On risque d’attendre longtemps !

    Si cette proposition vous agréait, je vous serais reconnaissant de laisser vos coordonnées dans la rubrique "contact" afin que nous puissions envisager une suite à des préoccupations qui semble-t-il, sont partagées.

  • OPHLM indemnisation des administrateurs !!!!(suite) Le 10 avril 2009 à 10:28, par rené

    Voilà les informations qu’un administrateur de l’office qui a voté contre m’a donné.

    Vote lors du conseil d’administration du 12 mars 2009

    Coût estimatif pour les membres du bureau et du CA :
    13 504.32 €

    Coût Estimatif pour les membres de la commission d’atribution de logement et la commission d’appel d’offre :
    18 880.00 €

    Quand pensez-vous ?

  • pour René...

    De quoi parlez-vous ?
    Qui est l’administrateur dont vous parlez ?
    votre message est incompréhensible pour celui qui découvre votre commentaire.
    merci de nous éclairer

  • Bonjour

    On nous assure ici que Jean-Jacques Karman est un grand gestionnaire, un as de la finance locale.
    Il y a quelque temps, Le Canard Enchaîné avait publié un bel article qui montrait que cette affirmation était vraie. Mais le journal du mercredi parlait non des finances locales mais des finances personnelles.
    On nous expliquait, ce qui a ensuite été totalement confirmé que JJK, percevait 2500 euros en sa qualité de conseiller général et qu’il émargeait aussi dans une entreprise du PCF. Jusqu’au jour ou il a été viré par ses camarades, question politique pour l’un, question de compétences pour les autres.
    Ne pouvant faire l’impasse sur un salaire complémentaire à son indemnité de conseiller, JJK s’est inscrit aux ASSEDIC qui ont fini par lui verser un peu plus de 1000 euros par mois.
    Cela donne la mesure du grand leader ouvrier dont le regard clair illumine la Villette.

    Mais là où ça devient intéressant, c’est quand on va sur le blog de JJK. D’abord, on apprend qu’il préfère se faire appeler J-J-F-K, le "F" supplémentaire étant l’initiale de Fabien, en référence à Pierre Georges, combattant en Espagne puis chef intrépide des Francs Tireurs et Partisans dont une place, à Paris porte le nom.

    JJ"F"K aime à se revendiquer de la Résistance, c’est une mythologie personnelle qui lui est aussi nécessaire que l’air.
    Le problème, c’est que lui n’a jamais résisté à rien. Même pas aux ASSEDIC.

  • Sélènego Yalro Le 20 avril 2009 à 14:51, par Au nom de la France, je demande pardon aux visteurs de ce site...

    Depuis ce matin, un nouvel invité a manifestement été piqué par une mouche et tire sur tout ce qui est un peu rouge, à fortiori quand c’est rouge vif.

    Je vous demande pardon, à vous internautes, qui devez subir ses approximations, ses attaques personnelles et ses opinions... Mais ne lui en voulez pas, il est sans doute jeune et nouveau sur le blog. Une simple lecture de nos débats, mais aussi des autres supports, y compris Aubermensuel peut l’aider à progresser.